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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE CHAINIER
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Clos des Ronceveaux
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Clos des Ronceveaux
PIERRE CHAINIER SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3490016
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2027
Clos des Ronceveaux de PIERRE CHAINIER

Présentation de la marque Clos des Ronceveaux

Déposée le 21 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE CHAINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos des Ronceveaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE CHAINIER domicilié(e) CHATEAU DE LA ROCHE - 37530 - CHARGÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 120 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE CHAINIER, SAS domicilié(e) CHATEAU DE LA ROCHE - 37530 - CHARGÉ - France.

La marque Clos des Ronceveaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490016.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Clos des Ronceveaux arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

PIERRE CHAINIER a également déposé les autres marques suivantes : CHINON APPELATION CHINON CONTRÔLÉE , S L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE , LES DOMANIALES , R de l'Ouvrée , PATTE BLANCHE , Le Joli Petit Canard , BEAUDOIN DE FLEURAC , CUVEE SAINT-MARTIN , CRISTAL PAUL BUISSE , L'EXCEPTIONNEL DE PAUL BUISSE


PIERRE CHAINIER SAS, SAS - CHATEAU DE LA ROCHE - 37530 - CHARGÉ - France - SIREN 778120196


PIERRE CHAINIER, SAS - CHATEAU DE LA ROCHE - 37530 - CHARGÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543739 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Renouvellement avec limitation le 9 mars 2017 n°2642953 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-09

Vin d'appellation d'origine protégée Touraine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.